Marque renouvelée - Marque en vigueur

UN ART UNE PASSION UNE TRADITION
HENRI BOURGEOIS, SAS

Numéro de dépôt :
3434673
Date de dépôt :
12/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2026
UN ART UNE PASSION UNE TRADITION de HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque UN ART UNE PASSION UNE TRADITION

Déposée le 12 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN ART UNE PASSION UNE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS domicilié(e) Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 196 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Ledieu Anne-Clotilde domicilié(e) 3 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque UN ART UNE PASSION UNE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UN ART UNE PASSION UNE TRADITION arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.

HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LA CHANTEREINE , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , PETIT CLOS , COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL , HENRI BOURGEOIS , Comte Jean Maréchal


HENRI BOURGEOIS, SAS - Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 314196197


Mme Ledieu Anne-Clotilde - 3 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2633039 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.