Marque expirée - Marque en non vigueur
TERRE DE FUMÉE
Numéro de dépôt :
3398342
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015
Présentation de la marque TERRE DE FUMÉE
Déposée le 7 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE FUMÉE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE FUMÉE est expirée depuis le 7 décembre 2015.
HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04