Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pure HENRI BOURGEOIS CHAVIGNOL
HENRI BOURGEOIS, SAS

Numéro de dépôt :
3813326
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
Pure HENRI BOURGEOIS CHAVIGNOL de HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque Pure HENRI BOURGEOIS CHAVIGNOL

Déposée le 28 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pure HENRI BOURGEOIS CHAVIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS domicilié(e) BP 16, CHAVIGNOL - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI BOURGEOIS domicilié(e) BP 16, CHAVIGNOL - 18300 - SANCERRE - France.

La marque Pure HENRI BOURGEOIS CHAVIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pure HENRI BOURGEOIS CHAVIGNOL est expirée depuis le 28 mars 2021.

HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LA CHANTEREINE , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , PETIT CLOS , COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL , HENRI BOURGEOIS , Comte Jean Maréchal


HENRI BOURGEOIS, SAS - BP 16, CHAVIGNOL - 18300 - SANCERRE - France


HENRI BOURGEOIS - BP 16, CHAVIGNOL - 18300 - SANCERRE - France


Republication pour erratum - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Errata de la publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Vins d'appellation d'origine controlée “ Sancerre ”.