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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS
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PETIT CLOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT CLOS
HENRI BOURGEOIS, SAS

Numéro de dépôt :
3838151
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
PETIT CLOS de HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque PETIT CLOS

Déposée le 9 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS domicilié(e) BP 16, Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 196 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI BOURGEOIS domicilié(e) BP 16, Chavignol - 18300 - SANCERRE - France.

La marque PETIT CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT CLOS est expirée depuis le 9 juin 2021.

HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LA CHANTEREINE , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL , HENRI BOURGEOIS , Comte Jean Maréchal , LES BARONNES


HENRI BOURGEOIS, SAS - BP 16, Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 314196197


HENRI BOURGEOIS - BP 16, Chavignol - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée.