LA DEMOISELLE DE BOURGEOIS
Présentation de la marque LA DEMOISELLE DE BOURGEOIS
Déposée le 6 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DEMOISELLE DE BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA DEMOISELLE DE BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DEMOISELLE DE BOURGEOIS est expirée depuis le 6 juin 2021.
HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07
Inscription le 7 août 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°351261 - Publication au BOPI 2002-08-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Inscription le 10 janvier 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°362899 - Publication au BOPI 2003-01-10
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472713 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09