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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS
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HENRI BOURGEOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI BOURGEOIS
SAS HENRI BOURGEOIS, SAS

Numéro de dépôt :
4120194
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2024
HENRI BOURGEOIS de HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque HENRI BOURGEOIS

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HENRI BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS domicilié(e) CHAVIGNOL, BP 16 - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 196 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS HENRI BOURGEOIS, M. ARNAUD BOURGEOIS domicilié(e) CHAVIGNOL, BP 16 - 18300 - SANCERRE - France.

La marque HENRI BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI BOURGEOIS est expirée depuis le 23 septembre 2024.

HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LA CHANTEREINE , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , PETIT CLOS , COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL , Comte Jean Maréchal , LES BARONNES


SAS HENRI BOURGEOIS, SAS - CHAVIGNOL, BP 16 - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 314196197


SAS HENRI BOURGEOIS, M. ARNAUD BOURGEOIS - CHAVIGNOL, BP 16 - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.