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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS
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HB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HB
SAS HENRI BOURGEOIS, SAS

Numéro de dépôt :
4120191
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2024
HB de HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque HB

Déposée le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS domicilié(e) CHAVIGNOL, BP 16 - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 196 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS HENRI BOURGEOIS, M. BOURGEOIS ARNAUD domicilié(e) CHAVIGNOL, BP 16 - 18300 - SANCERRE - France.

La marque HB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120191.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HB est expirée depuis le 23 septembre 2024.

HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LA CHANTEREINE , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , PETIT CLOS , COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL , HENRI BOURGEOIS , Comte Jean Maréchal


SAS HENRI BOURGEOIS, SAS - CHAVIGNOL, BP 16 - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 314196197


SAS HENRI BOURGEOIS, M. BOURGEOIS ARNAUD - CHAVIGNOL, BP 16 - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 4 mai 2015 - Retrait partiel n°648186 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique.

Bières.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.