Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAMILLE BOURGEOIS
Henri Bourgeois

Numéro de dépôt :
4452505
Date de dépôt :
11/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2028
FAMILLE BOURGEOIS de Henri Bourgeois

Présentation de la marque FAMILLE BOURGEOIS

Déposée par voie électronique le 11 mai 2018 par Henri Bourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAMILLE BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est Henri Bourgeois domicilié(e) Chavignol - 18300 - Sancerre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Clotilde Ledieu domicilié(e) 3 rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France.

La marque FAMILLE BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLE BOURGEOIS arrivera à expiration en date du 11 mai 2028.

Henri Bourgeois a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , PETIT CLOS , COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL , HENRI BOURGEOIS , Comte Jean Maréchal , LES BARONNES


Henri Bourgeois - Chavignol - 18300 - Sancerre - France


Madame Anne-Clotilde Ledieu - 3 rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.