dL Laporte LA COMTESSE SANCERRE 2005
Présentation de la marque dL Laporte LA COMTESSE SANCERRE 2005
Déposée le 19 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Henri Bourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « dL Laporte LA COMTESSE SANCERRE 2005 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque dL Laporte LA COMTESSE SANCERRE 2005 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque dL Laporte LA COMTESSE SANCERRE 2005 arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.
Henri Bourgeois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2016 n°2628422 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-22
Inscription le 19 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738732 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19