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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS
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Comte Jean Maréchal Eclats de Silex
Marque expirée - Marque en non vigueur

Comte Jean Maréchal Eclats de Silex
HENRI BOURGEOIS S.A.S

Numéro de dépôt :
3496464
Date de dépôt :
19/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2017
Comte Jean Maréchal Eclats de Silex de HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque Comte Jean Maréchal Eclats de Silex

Déposée le 19 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comte Jean Maréchal Eclats de Silex »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS domicilié(e) BP 16, CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI BOURGEOIS domicilié(e) BP 16, CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte Jean Maréchal Eclats de Silex est expirée depuis le 19 avril 2017.

HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LA CHANTEREINE , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , PETIT CLOS , COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL , HENRI BOURGEOIS , Comte Jean Maréchal


HENRI BOURGEOIS S.A.S - BP 16, CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France


HENRI BOURGEOIS - BP 16, CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine SANCERRE.