Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comte Jean Maréchal
HENRI BOURGEOIS, SAS

Numéro de dépôt :
4353853
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2027
Comte Jean Maréchal de HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque Comte Jean Maréchal

Déposée par voie électronique le 11 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comte Jean Maréchal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS domicilié(e) Chavignol - 18300 - Sancerre - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 196 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Clotilde Ledieu domicilié(e) 3 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Comte Jean Maréchal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte Jean Maréchal arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.

HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LA CHANTEREINE , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , PETIT CLOS , COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL , HENRI BOURGEOIS , LES BARONNES


HENRI BOURGEOIS, SAS - Chavignol - 18300 - Sancerre - France - SIREN 314196197


Mme. Anne-Clotilde Ledieu - 3 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.