Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL
Henri Bourgeois, SAS

Numéro de dépôt :
4249164
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL de Henri Bourgeois

Présentation de la marque COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Henri Bourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Henri Bourgeois domicilié(e) Chavignol - 18300 - Sancerre - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 196 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Clotilde Ledieu domicilié(e) 3 rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France.

La marque COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

Henri Bourgeois a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LA CHANTEREINE , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , PETIT CLOS , HENRI BOURGEOIS , Comte Jean Maréchal , LES BARONNES


Henri Bourgeois, SAS - Chavignol - 18300 - Sancerre - France - SIREN 314196197


Mme. Anne-Clotilde Ledieu - 3 rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.