TOMES DES NEIGES
Présentation de la marque TOMES DES NEIGES
Déposée le 30 août 1991 par monsieur Henri BORDELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOMES DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOMES DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMES DES NEIGES est expirée depuis le 30 août 2001.
Henri BORDELIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02