Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU CALVAIRE
Numéro de dépôt :
1093531
Date de dépôt :
05/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU DU CALVAIRE
Déposée le 5 avril 1979 par monsieur Henri BORDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU DU CALVAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU CALVAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU DU CALVAIRE est expirée depuis le 5 avril 1989.
Henri BORDAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046