Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU CALVAIRE
Monsieur Henri BORDAS

Numéro de dépôt :
1093531
Date de dépôt :
05/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CHATEAU DU CALVAIRE

Déposée le 5 avril 1979 par monsieur Henri BORDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU DU CALVAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri BORDAS domicilié(e) Château du Calvaire ST ETIENNE DE LISSE 33330 - ST EMILION - France.

La marque CHATEAU DU CALVAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU DU CALVAIRE est expirée depuis le 5 avril 1989.

Henri BORDAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RABAT , CHATEAU PEYROU , DOMAINE DE PEYROU


Monsieur Henri BORDAS - Château du Calvaire ST ETIENNE DE LISSE 33330 - ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

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