Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DE LA MOUCHERE
Monsieur HENRI BOILLOT

Numéro de dépôt :
4575989
Date de dépôt :
20/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2029
CLOS DE LA MOUCHERE de HENRI BOILLOT

Présentation de la marque CLOS DE LA MOUCHERE

Déposée par voie électronique le 20 août 2019 par monsieur HENRI BOILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DE LA MOUCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est monsieur HENRI BOILLOT domicilié(e) ZA DES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HENRI BOILLOT domicilié(e) ZA DES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque CLOS DE LA MOUCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA MOUCHERE arrivera à expiration en date du 20 août 2029.

HENRI BOILLOT a également déposé les autres marques suivantes : MAISON M HENRY BOILLOT , DOMAINE HENRY BOILLOT , M HENRY BOILLOT , M HENRI BOILLOT , BOILLOT HENRI , MAISON HENRY BOILLOT , MAISON HENRI BOILLOT , HENRY BOILLOT , DOMAINE M HENRY BOILLOT


Monsieur HENRI BOILLOT - ZA DES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France


Monsieur HENRI BOILLOT - ZA DES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.