Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIBIB
HENRI Bertrand

Numéro de dépôt :
3769062
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020
QUALIBIB de HENRI Bertrand

Présentation de la marque QUALIBIB

Déposée le 24 septembre 2010 par HENRI Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIBIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est HENRI Bertrand domicilié(e) 1880 route de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI Bertrand domicilié(e) 1880 route de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France.

La marque QUALIBIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIBIB est expirée depuis le 24 septembre 2020.

HENRI Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : QUALIBOUTEILLE QUALIBOUTEILLES QUALIbouteille QUALIBouteilles QualiBouteille QualiBouteilles


HENRI Bertrand - 1880 route de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France


HENRI Bertrand - 1880 route de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.