Déposée le 25 juin 2007 par HENRI BENELUZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « KASPA ma planète! »
Le déposant est HENRI BENELUZ domicilié(e) 781, ALLEE DU PAYSAN,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI BENELUZ domicilié(e) 781, ALLEE DU PAYSAN,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KASPA ma planète! est expirée depuis le 25 juin 2017.
HENRI BENELUZ - 781, ALLEE DU PAYSAN,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France
HENRI BENELUZ - 781, ALLEE DU PAYSAN,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Préparation pour blanchir substances et substance pour lessives – savons – parfums. Huiles essentielles. Cosmétiques. Lotion pour les cheveux. Dentifrices. Depilatoires. Produits de démaquillage. Rouge à lèvres. Masques de beauté.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) – appareils nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du sons ou des images–. Support d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ou optiques, disquettes souples distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement–. Machine à calculer. Logiciels de jeux. Périphériques d'ordinateurs. Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée – articles de lunetterie, étuis à lunettes.
Biberons tétines de biberons.
Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
– véhicules – appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Stores (pare soleil) pour automobile.
Monnaies – coffres à bijoux – porte clés de fantaisie médailles.
Photographies – articles de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage – matériels pour les artistes – pinceaux – machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – clichés – papiers – cartons – boîte en carton ou en papier – affiche – album – cartes – livres journaux – prospectus – brochure – calendrier – instrument d'écriture – objets d'art ou lithographies – tableaux (peintures) encadrés ou non – aquarelles – dessins – instruments de dessins – mouchoirs de poche en papier – serviette de toilette en papier – linge de table en papier – papier hygiénique – couches en papier ou en cellulose à jeter – sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage sacs à ordure en papier ou en matières plastiques.
– matières à calfeutrer, à étouper et à isoler – matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques – feuilles en matières plastiques à usage agricole – gants, rubans, tissus ou ou vernis isolants – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage – fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitation en cuir – malles et valises – parapluies parasols et cannes – fouets et sellerie – portefeuille – porte monnaie – sacs à mains, à dos à roulettes – sacs d'alpinistes de campeurs de voyage, de plage, d'écoliers – coffrets destiné à contenir des affaires de toilettes – filets ou sacs à provisions – sacs ou sachets (enveloppes pochettes) en cuir pour l'emballage.
– coussins, fauteuils – sièges – vanneries ou boîtes en bois ou en matières plastique.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine peignes et éponges – matériaux pour la brosserie – faïence – bouteilles – ustensiles ou nécessaire de toilette – poubelles – verres (récipients) – vaisselle.
Cornes (ni en caouthouc, ni de raquettes), ficelles, tentes, bâches voile (gréement) – matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques – matière textiles fibreuses brutes – matière d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc ni en matières plastiques – fibres textiles – sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage.
Tissus, couverture de lit et de table – tissus à usage textile tissus élastiques – velours – linge de lit – linge de maison – linge de table non en, papier – linge de bain (à l'exception de l'habillement).
– vêtements, chaussures, chapellerie – chemises – vêtements en cuir ou en imitation cuir – ceintures (habillement) fourrures (vêtements) – gants (habillement) – foulards – cravates – bonneterie – chaussettes – chaussons – chaussures de plage de ski ou de sport – couches en matières textiles. Sous vêtements.
Articles de mercerie (à l'exception des fils) – articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) – carpettes – papiers peints – tapis de gymnastique – tapis pour automobiles – gazon artificiels.
Jeux, jouets – décoration pour arbres de Noël, (exclus – articles d'éclairage) – appareils de culture physique ou de gymnastique – balles ou ballons de jeux – jeux de carte ou de table – patins à glaces ou à roulette – planches à voile ou pour le surf – raquettes – raquettes à neige – ski – rembourrages de protection (partie d'habillement de sport).
Viande, poissons, volaille gibier – fruits et légumes conservés congelées séchées et cuits – gelée, confiture, compotes – œufs laits et produits laitiers – huiles et graisses comestibles graisses alimentaires – conserve de viande ou de poisson – fromages – boisson lactée ou le lait – prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café – farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles – miel sirop de mélasse levure – sel moutarde – vinaigre, sauce (condiments) – épices – glaces à rafraîchir – sandwichs pizzas – crêpes (alimentation) – biscuiterie – gâteaux – biscottes – sucreries chocolat – boissons à base de cacao – de café de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés – fruits et légumes frais – aliments pour les animaux – arbustes – plantes – plants – arbres (végétaux) – agrumes.
Bières – eaux minérales et gazeuses – boissons de fruits et jus de fruits – sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades – nectars de fruits – sodas apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres digestifs (alcools et liqueurs) – vins – spiritueux – extraits ou essences alcooliques.
Publicité, gestion des affaires commerciales – administration commerciale – diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, échantillons) – service d'abonnement à des journeaux (pour des tiers) – conseils en organisation et direction des affaires – reproduction de documents organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité – location de temps publicitaires sur tout moyen de communication – publication de textes publicitaires – location d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques.
Affaires financières – émissions de chèques de voyages ou de carte de crédit – constitution ou investissement de capitaux – estimations financières (assurances banques, immobilier) – placement de fonds.
Télécommunications – informations en matière de télécommunications communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communication radiophoniques ou téléphoniques – agence de presse ou d'informations (nouvelles) – location d'appareils de télécommunication – émissions radiophoniques ou télévisées – service de messagerie électroniques.
Transport – emballage et entreposage de marchandises – organisation de voyages – distribution de journaux – distribution des eaux ou d'énergie – réservation pour les voyages.
Imprimerie – meunerie – purification de l'air – vulcanisation (traitement de matériaux) – décontamination de matériaux dangereux – tirages de photographes – développement de pellicules photographiques – sérigraphie services de photogravures – soufflage (verrerie) – traitement des déchets (transformation) – tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
Education – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – service de loisir – publication de livres prêts de livres – production de films sur bande vidéo locations de films cinématographiques – location d'enregistrements sonores – locations de décors de spectacles – montage de bande vidéo – service de photographie – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'exposition à but culturel ou éducatif. Réservation de places de spectacles – services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique – service de jeux d'argent publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro édition.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers – études de projets techniques – architecture – décoration intérieure – élaboration (conception), installation, maintenance mise à jour ou location de logiciels – contrôle technique de véhicule automobile – services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle).
Service de restauration (alimentation) – hébergement temporaire – services hôtelliers – réservation de logement temporaires crèches d'enfant – mise à disposition de terrains de camping.
Service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture – soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux jardinage – services de jardinier – paysagiste.
Location de vêtements.
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