Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOUVERTE COTEAUX SUD
HENRI BENECH

Numéro de dépôt :
96607793
Date de dépôt :
24/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2006

Présentation de la marque DECOUVERTE COTEAUX SUD

Déposée le 24 janvier 1996 par HENRI BENECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOUVERTE COTEAUX SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est HENRI BENECH, domicilié(e) 19 cours de JOUBERNON, 26400 CREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENECH, HENRI - France.

La marque DECOUVERTE COTEAUX SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOUVERTE COTEAUX SUD est expirée depuis le 24 janvier 2006.


HENRI BENECH - 19 cours de JOUBERNON, 26400 CREST - France


BENECH, HENRI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Viande, poissons, volailles et gibiers.Extraits de viande, fruits et légumes conservéés, séchés et cuits; gelées confitures compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graines commestibles.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices Bières, Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons; boissons de fruits et jus de fruits, sirops.Boissons alcooliques ( à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.