Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTOURELLE
Henri BELLET, de nationalité française, 3, Avenue du Maréchal Bugeaud, 19100 BRIVE.

Numéro de dépôt :
1172450
Date de dépôt :
12/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PASTOURELLE

Déposée le 12 juin 1981 par Henri BELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTOURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Henri BELLET, de nationalité française, 3, Avenue du Maréchal Bugeaud, 19100 BRIVE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN. - France.

La marque PASTOURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PASTOURELLE est expirée depuis le 12 juin 1991.

Henri BELLET a également déposé les autres marques suivantes : COCKTAIL DES PASTOURELLES , CHATAIGNE ROYALE , SUPER


Henri BELLET, de nationalité française, 3, Avenue du Maréchal Bugeaud, 19100 BRIVE. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Spiritueux, liqueurs.