Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTA FE
HENRI BAVA

Numéro de dépôt :
1268710
Date de dépôt :
13/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2004

Présentation de la marque SANTA FE

Déposée le 13 avril 1984 par la société HENRI BAVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA FE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HENRI BAVA domicilié(e) 25, boulevard Saint-Michel, 75005 PARIS (dossier no 2031169) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 774 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2031169) - France.

La marque SANTA FE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTA FE est expirée depuis le 13 avril 2004.


HENRI BAVA - 25, boulevard Saint-Michel, 75005 PARIS (dossier no 2031169) - France - SIREN 602041774


CABINET PORTE - (dossier no 2031169) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1994 n°2031169 - Publication au BOPI 1994-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Vêtements, chaussures, chapellerie.