Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOOVEL
HENRI BAISSAS

Numéro de dépôt :
3730634
Date de dépôt :
15/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2020
NOOVEL de HENRI BAISSAS

Présentation de la marque NOOVEL

Déposée le 15 avril 2010 par HENRI BAISSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOOVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est HENRI BAISSAS domicilié(e) 1 Rue Jean François Millet - 66750 - SAINT CYPRIEN PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI BAISSAS domicilié(e) 1 Rue Jean François Millet - 66750 - SAINT CYPRIEN PLAGE - France.

La marque NOOVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 30 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOOVEL est expirée depuis le 15 avril 2020.


HENRI BAISSAS - 1 Rue Jean François Millet - 66750 - SAINT CYPRIEN PLAGE - France


HENRI BAISSAS - 1 Rue Jean François Millet - 66750 - SAINT CYPRIEN PLAGE - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; biscottes ;

Installation, entretien et réparation de machines.