Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART ZAIN
M. Henri Amestoy

Numéro de dépôt :
4259683
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2026
ART ZAIN de Henri Amestoy

Présentation de la marque ART ZAIN

Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par monsieur Henri Amestoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART ZAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur Henri Amestoy domicilié(e) RUE le bourg - 64780 - irissarry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ART ZAIN, M. Henri Amestoy domicilié(e) RUE le bourg - 64780 - irissarry - France.

La marque ART ZAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ZAIN arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.


M. Henri Amestoy - RUE le bourg - 64780 - irissarry - France


SARL ART ZAIN, M. Henri Amestoy - RUE le bourg - 64780 - irissarry - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .