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Marques déposées par monsieur HENRAT Marc
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SOFTY +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTY +
Monsieur HENRAT Marc

Numéro de dépôt :
93467989
Date de dépôt :
06/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2003

Présentation de la marque SOFTY +

Déposée le 6 mai 1993 par monsieur HENRAT Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFTY + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est monsieur HENRAT Marc domicilié(e) demeurant à 12 avenue Pré Bénit, 38300 BOURGOIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc HENRAT - France.

La marque SOFTY + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTY + est expirée depuis le 6 mai 2003.


Monsieur HENRAT Marc - demeurant à 12 avenue Pré Bénit, 38300 BOURGOIN - France


Monsieur Marc HENRAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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