Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUERCY TRUFFES
HENRAS FERNAND

Numéro de dépôt :
92445541
Date de dépôt :
07/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2002

Présentation de la marque QUERCY TRUFFES

Déposée le 7 décembre 1992 par HENRAS FERNAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUERCY TRUFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est HENRAS FERNAND, domicilié(e) 11 RUE PUGET, 46000 CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRAS FERNAND ETS HENRAS ET FILS - France.

La marque QUERCY TRUFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCY TRUFFES est expirée depuis le 7 décembre 2002.


HENRAS FERNAND - 11 RUE PUGET, 46000 CAHORS - France


HENRAS FERNAND ETS HENRAS ET FILS - France


Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157716 - Publication au BOPI 1993-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Brisures de truffes.Pelures de truffes.Morceaux de truffes.Truffes brossées 1er choix.Truffes brossées extra