Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS HÉNOT
M. HENOT Thierry
M. HENOT JACQUES

Numéro de dépôt :
4143526
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2024
CLOS HÉNOT de HENOT Thierry

Présentation de la marque CLOS HÉNOT

Déposée le 19 décembre 2014 par monsieur HENOT Thierry et monsieur HENOT JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS HÉNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Les déposants sont monsieur HENOT Thierry domicilié(e) 13 Place St Genest - 63410 - MANZAT - France et monsieur HENOT JACQUES domicilié(e) 1018 FLORIDA ST, 91932 IMPERIAL BEACH, California - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HENOT Thierry domicilié(e) 13 Place St Genest - 63410 - MANZAT - France.

La marque CLOS HÉNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS HÉNOT arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.


M. HENOT Thierry - 13 Place St Genest - 63410 - MANZAT - France

M. HENOT JACQUES - 1018 FLORIDA ST, 91932 IMPERIAL BEACH, California - États-Unis


M. HENOT Thierry - 13 Place St Genest - 63410 - MANZAT - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Vins d'Appellation d'Origine.