Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE BRABANT
Numéro de dépôt :
1207160
Date de dépôt :
19/03/1981
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Présentation de la marque DUC DE BRABANT
Déposée le 19 mars 1981 par madame HENON Marcelle ép. GAITELLI 15 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DUC DE BRABANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE BRABANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207160.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DUC DE BRABANT est expirée depuis le 19 mars 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44