Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESTATIONS MARIAGE
HENNOUNI MOHAMED

Numéro de dépôt :
3823141
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
PRESTATIONS MARIAGE de HENNOUNI MOHAMED

Présentation de la marque PRESTATIONS MARIAGE

Déposée le 13 avril 2011 par HENNOUNI MOHAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESTATIONS MARIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est HENNOUNI MOHAMED domicilié(e) 41 RUE RACINE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENNOUNI MOHAMED domicilié(e) 41 RUE RACINE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque PRESTATIONS MARIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESTATIONS MARIAGE est expirée depuis le 13 avril 2021.


HENNOUNI MOHAMED - 41 RUE RACINE - 69100 - VILLEURBANNE - France


HENNOUNI MOHAMED - 41 RUE RACINE - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.