Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HENNION YVES DANIEL ELIE
/
ADEP PREVOYANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEP PREVOYANCE
HENNION YVES DANIEL ELIE

Numéro de dépôt :
3351349
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2015
ADEP PREVOYANCE de HENNION YVES DANIEL ELIE

Présentation de la marque ADEP PREVOYANCE

Déposée le 7 avril 2005 par HENNION YVES DANIEL ELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADEP PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est HENNION YVES DANIEL ELIE domicilié(e) 10 IMPASSE JACQUES VILLENEUVE,34500 BEZIERS - 34500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENNION YVES domicilié(e) 10 impasse JACQUES VILLENEUVE,34500 BEZIERS - 34500 - France.

La marque ADEP PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEP PREVOYANCE est expirée depuis le 7 avril 2015.

HENNION YVES DANIEL ELIE a également déposé les autres marques suivantes : ADEP EPARGNE , ADEP RETRAITE , ADEP OBSÈQUES , ADEP ASSOCIATION , ADEP ETUDES , ADEP SANTE


HENNION YVES DANIEL ELIE - 10 IMPASSE JACQUES VILLENEUVE,34500 BEZIERS - 34500 - France


HENNION YVES - 10 impasse JACQUES VILLENEUVE,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Inscription le 2 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555012 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Assurances.