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Marques déposées par HENNINOT épouse ROUVREAU Liliane
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VALSTAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALSTAU
HENNINOT épouse ROUVREAU Liliane

Numéro de dépôt :
1211549
Date de dépôt :
18/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2012
VALSTAU de HENNINOT épouse ROUVREAU Liliane

Présentation de la marque VALSTAU

Déposée le 18 août 1982 par HENNINOT épouse ROUVREAU Liliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALSTAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENNINOT épouse ROUVREAU Liliane domicilié(e) 23, rue du Chauffour, SAILLY EN OSTREVENT,62490 VITRY EN ARTOIS (dossier no 2230883) - 62490 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2230883) - 75008 - France.

La marque VALSTAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALSTAU est expirée depuis le 18 août 2012.


HENNINOT épouse ROUVREAU Liliane - 23, rue du Chauffour, SAILLY EN OSTREVENT,62490 VITRY EN ARTOIS (dossier no 2230883) - 62490 - France


T.MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2230883) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation n°2007310 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2002 n°2230883 - Publication au BOPI 2002-11-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Inscription le 26 octobre 2007 - Concession de licence n°464200 - Publication au BOPI 2007-10-26

Inscription le 14 août 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°375344 - Publication au BOPI 2003-08-14

Inscription le 8 décembre 1997 - Concession de licence n°246732 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Résiliation de licence n°246731 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Résiliation de licence n°246731 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Concession de licence n°246732 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 10 décembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°360757 - Publication au BOPI 2002-12-10

Inscription le 28 novembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°359716 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 4 novembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°151233 - Publication au BOPI 1992-11-04

Produits hygiéniques;désinfectants. Vêtements, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles et les semelles intérieures.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.