Déposée le 26 mai 1994 par l'association loi 1901 HENNER SANTE PREVENTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A VOTRE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 HENNER SANTE PREVENTION domicilié(e) 10, RUE HENNER,75009 PARIS (dossier no 2264672) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 505 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIE HENNER Mademoiselle Béatrice VERRIEZ domicilié(e) 10, rue Henner,75459 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2264672) - 75459 - France.
La marque A VOTRE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A VOTRE SANTE est expirée depuis le 26 mai 2014.
HENNER SANTE PREVENTION ASSOCIATION LOI 1901 - 10, RUE HENNER,75009 PARIS (dossier no 2264672) - 75009 - France - SIREN 334505120
GIE HENNER Mademoiselle Béatrice VERRIEZ - 10, rue Henner,75459 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2264672) - 75459 - France
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2004 n°2264672 - Publication au BOPI 2004-05-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48
Inscription le 22 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290583 - Publication au BOPI 1999-11-22
Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399494 - Publication au BOPI 2004-09-15
Inscription le 21 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424755 - Publication au BOPI 2005-12-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Editions de Brochures Soins d'hygiène fournis sous contrôle médical Soins médicaux Produits de l'imprimerie Brochures
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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