Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMITE MONSIEUR FRANCE
HENNECHART MARCEL

Numéro de dépôt :
1517034
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque COMITE MONSIEUR FRANCE

Déposée le 22 février 1989 par HENNECHART MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « COMITE MONSIEUR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENNECHART MARCEL, domicilié(e) 64 Rue de Bretagne, 51350 CORMONTREUIL (dossier no 2134589) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HENNECHART MARCEL domicilié(e) (dossier no 2134589) - France.

La marque COMITE MONSIEUR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMITE MONSIEUR FRANCE est expirée depuis le 22 février 2009.

HENNECHART MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : COMITE MONSIEUR FRANCE


HENNECHART MARCEL - 64 Rue de Bretagne, 51350 CORMONTREUIL (dossier no 2134589) - France


HENNECHART MARCEL - (dossier no 2134589) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1999 n°2134589 - Publication au BOPI 1999-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Organisation de concours en matière de divertissements.