Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANOTPLANE
HENNEBUTTE, Georges

Numéro de dépôt :
1053868
Date de dépôt :
16/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CANOTPLANE

Déposée le 16 juin 1978 par HENNEBUTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CANOTPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENNEBUTTE, Georges, domicilié(e) 43, avenue Foch 64200 BIARRITZ. - France.

La marque CANOTPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CANOTPLANE est expirée depuis le 16 juin 1988.

HENNEBUTTE a également déposé les autres marques suivantes : POMPON PENDU POMPON VOLANT PUNCHING-BALL DES TENNISMEN


HENNEBUTTE, Georges - 43, avenue Foch 64200 BIARRITZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;bateaux de plaisance, de sauvetage;leurs différentes parties et accessoires.