Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPERJOINT
HENKEL SURFACE TECHNOLOGIES FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1335588
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2015

Présentation de la marque IMPERJOINT

Déposée le 17 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENKEL SURFACE TECHNOLOGIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERJOINT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENKEL SURFACE TECHNOLOGIES FRANCE domicilié(e) 161 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2295747) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2295747) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERJOINT est expirée depuis le 17 décembre 2015.

HENKEL SURFACE TECHNOLOGIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DYNAPROTECT , WINDPUR , CAOUREP , SAIM , BLACKPHONE , DYNAFORM , BLACKSON , DYNACOUSTIC , DYNAFON


HENKEL SURFACE TECHNOLOGIES FRANCE Société par Actions Simplifiée - 161 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2295747) - 92100 - France - SIREN 592067136


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2295747) - 95000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295747 - Publication au BOPI 2005-08-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation n°2058496 - Publication au BOPI 1996-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279729 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination n°375572 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 23 août 2005 - Changement de nature juridique n°416761 - Publication au BOPI 2005-08-23

Inscription le 3 mars 2008 - Changement de dénomination n°469903 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription - Changement d'adresse n°35020 - Publication au BOPI

Mastics ou tous produits d'étanchéité.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.