TERVA
Présentation de la marque TERVA
Déposée le 20 décembre 1991 par la société étrangère HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERVA est expirée depuis le 20 décembre 2011.
HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163434 - Publication au BOPI 1993-09-23
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2001 n°2209514 - Publication au BOPI 2001-11-08
Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501534 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07