TERRA Sols carreles
Présentation de la marque TERRA Sols carreles
Déposée le 29 octobre 1999 par HENKEL KOMMANDITGESELLSCHAFT AUF AKTIEN (Société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA Sols carreles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRA Sols carreles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821774.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA Sols carreles est expirée depuis le 29 octobre 2009.
HENKEL KOMMANDITGESELLSCHAFT AUF AKTIEN (Société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50