SUBSTRAL Perles d'Engrais
Présentation de la marque SUBSTRAL Perles d'Engrais
Déposée le 18 août 1998 par HENKEL KOMMANDITGESELLSCHAFT AUF AKTIEN (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBSTRAL Perles d'Engrais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUBSTRAL Perles d'Engrais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTRAL Perles d'Engrais est expirée depuis le 18 août 2008.
HENKEL KOMMANDITGESELLSCHAFT AUF AKTIEN (société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427787 - Publication au BOPI 2006-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39