HENKEL KOMMANDITGESELLSCHAFT AUF AKTIEN (société de droit allemand)
Numéro de dépôt :
1607353
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2010
Présentation de la marque SUBSTRAL
Déposée le 1 août 1990 par HENKEL KOMMANDITGESELLSCHAFT AUF AKTIEN (société de droit allemand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUBSTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HENKEL KOMMANDITGESELLSCHAFT AUF AKTIEN (société de droit allemand), domicilié(e) 67, Henkelstrasse, DÜSSELDORF-HOLTHAUSEN, Allemagne (dossier no 2174470) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2174470) - France.
La marque SUBSTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HENKEL KOMMANDITGESELLSCHAFT AUF AKTIEN (société de droit allemand) - 67, Henkelstrasse, DÜSSELDORF-HOLTHAUSEN, Allemagne (dossier no 2174470) - France
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2174470) - France
Inscription le 24 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233260 - Publication au BOPI 1997-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174470 - Publication au BOPI 2000-06-05
Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°231603 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210296 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 17 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210294 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 17 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°210292 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 17 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210295 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 17 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°210293 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501534 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, produits de soin d'alimentation et d'entretien des plantes;engrais pour les plantes;aliments pour plantes;fongicides, herbicides;insecticides et parasiticides;cellule d'enracinement;mousse d'enracinement, enveloppe d'enracinement;cellule de bouturage, mousse de bouturage; enveloppe de bouturage
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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