SOYANCE
Présentation de la marque SOYANCE
Déposée le 9 août 1991 par HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien (Société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOYANCE est expirée depuis le 9 août 2011.
HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien (Société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168260 - Publication au BOPI 1994-01-20
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2202115 - Publication au BOPI 2001-07-06
Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501534 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07