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Marques déposées par la société étrangère Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien
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SOYANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOYANCE
Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1523176
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019

Présentation de la marque SOYANCE

Déposée le 7 avril 1989 par la société étrangère Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYANCE »

Le déposant est la société étrangère Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien domicilié(e) 67 Henkelstrasse - Dusseldorf-Holthausen - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOYANCE est expirée depuis le 7 avril 2019.

Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien a également déposé les autres marques suivantes : PERFAX , PONAL , TAPETRA , STABILIT , DANSIL , EMPOR , ANSA , SILIRON , TRILON , TRISILON


Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien, Société de droit allemand - 67 Henkelstrasse - Dusseldorf-Holthausen - Allemagne


Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1999 n°2137470 - Publication au BOPI 1999-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56236 - Publication au BOPI 1991-09-23

Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168260 - Publication au BOPI 1994-01-20

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2009 n°2404212 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-09

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501534 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

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