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Marques déposées par la société étrangère Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien
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FACT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FACT
Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1563649
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2019

Présentation de la marque FACT

Déposée le 5 décembre 1989 par la société étrangère Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACT »

Le déposant est la société étrangère Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien domicilié(e) 67 Henkelstrasse - Dusseldorf-Holthausen - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delphine de Chalvron, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACT est expirée depuis le 5 décembre 2019.

Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien a également déposé les autres marques suivantes : PERFAX , PONAL , TAPETRA , STABILIT , DANSIL , EMPOR , ANSA , SILIRON , TRILON , TRISILON


Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien, Société de droit allemand - 67 Henkelstrasse - Dusseldorf-Holthausen - Allemagne


Delphine de Chalvron, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1999 n°2155835 - Publication au BOPI 1999-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501534 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412966 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices