Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEAR
HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
93491164
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2013

Présentation de la marque CLEAR

Déposée le 8 novembre 1993 par la société étrangère HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la société étrangère HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien domicilié(e) 67 Henkelstrasse Düsseldorf-Holthausen,Allemagne (dossier no 2249157) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN FR 95300 PONTOISE (dossier no 2249157) - France.

La marque CLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEAR est expirée depuis le 9 septembre 2013.

HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien a également déposé les autres marques suivantes : PERFAX , PONAL , TAPETRA , STABILIT , DANSIL , EMPOR , ANSA , SILIRON , TRILON , TRISILON


HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien, Société de droit allemand - 67 Henkelstrasse Düsseldorf-Holthausen,Allemagne (dossier no 2249157) - Allemagne


SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN FR 95300 PONTOISE (dossier no 2249157) - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2249157 - Publication au BOPI 2003-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501534 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Produits de protection, anticorrosifs s'appliquant sur tous les matériaux.Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Gutta-percha, gomme élastique, ballata et succédanés, objets fabriqués en ces matières; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques; produits d'étanchéité s'appliquant sur tous matériaux; mastics pour joints

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.