ATA DOUX ET PROPRE
Présentation de la marque ATA DOUX ET PROPRE
Déposée le 31 décembre 1984 par la société étrangère HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATA DOUX ET PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATA DOUX ET PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATA DOUX ET PROPRE est expirée depuis le 31 décembre 2014.
HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2004 n°2271922 - Publication au BOPI 2004-09-07
Renouvellement sans limitation n°2041276 - Publication au BOPI 1995-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22
Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501534 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07