SUBTIL
Présentation de la marque SUBTIL
Déposée le 28 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Henkel France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBTIL est expirée depuis le 28 mai 2020.
Henkel France a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2165489 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61706 - Publication au BOPI 1992-03-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434730 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18
Inscription le 22 janvier 2016 - Changement de forme juridique n°661290 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-22