Sous-bois vert
Présentation de la marque Sous-bois vert
Déposée le 11 février 1986 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sous-bois vert »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Sous-bois vert est expirée depuis le 11 février 2016.
HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2062854 - Publication au BOPI 1996-12
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303676 - Publication au BOPI 2005-12-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 9 mars 1995 - Transmission de propriété n°182900 - Publication au BOPI 1995-03-09
Inscription le 9 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173888 - Publication au BOPI 1994-05-09
Inscription le 8 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175949 - Publication au BOPI 1994-09-08
Inscription le 28 janvier 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°168686 - Publication au BOPI 1994-01-28
Inscription le 7 septembre 2015 - Changement de forme juridique n°653434 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07