ScanSystem
Présentation de la marque ScanSystem
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ScanSystem »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScanSystem est expirée depuis le 7 décembre 2019.
HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 11 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533709 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11