Déposée le 13 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANI-PEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE domicilié(e) 161 Rue de Silly, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2136589) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 117 590 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2136589) - France.
La marque SANI-PEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HENKEL FRANCE (société anonyme) - 161 Rue de Silly, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2136589) - France - SIREN 552117590
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2136589) - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 1999 n°2136589 - Publication au BOPI 1999-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61706 - Publication au BOPI 1992-03-31
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°44495 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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