Déposée le 5 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUBSON NOUCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE domicilié(e) 161, Rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2260010) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 117 590 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2260010) - 95300 - France.
La marque RUBSON NOUCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HENKEL FRANCE Société Anonyme - 161, Rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2260010) - 92100 - France - SIREN 552117590
SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2260010) - 95300 - France
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2260010 - Publication au BOPI 2004-03-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Produits de protection, anticorrosifs s'appliquant sur tous matériaux, mastics (résine naturelle), mastics à l'huile, mastics de vitrier.Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Gutta-percha, gomme élastique, ballata et succédanés, objets fabriqués en ces matières, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques, produits d'étanchéité s'appliquant sur tous matériaux, mastics pour joints
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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