Marque expirée - Marque en non vigueur

Rubson Mastic 1er supérieur
Henkel France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98762900
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2018

Présentation de la marque Rubson Mastic 1er supérieur

Déposée le 3 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Henkel France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rubson Mastic 1er supérieur »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Henkel France domicilié(e) 161 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2384305) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 117 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP CS 50018 domicilié(e) 9, Place Vendôme,75038 PARIS Cedex 01 (dossier no 2384305) - 75038 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rubson Mastic 1er supérieur est expirée depuis le 3 décembre 2018.

Henkel France a également déposé les autres marques suivantes : BREF VITRES , MOHAIR , BREF CHLORNET chasse les traces pas la surface , CACHE CACHE , CACHE CACHE , CACHE CACHE , VAGUE BLEUE DE BREF , SECUMYL , ... POUR LAVER SANS DELAVER , X-TRA LAVE EN PROFONDEUR


Henkel France Société Anonyme - 161 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2384305) - 92100 - France - SIREN 552117590


Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP CS 50018 - 9, Place Vendôme,75038 PARIS Cedex 01 (dossier no 2384305) - 75038 - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2008 n°2384305 - Publication au BOPI 2008-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Inscription le 7 septembre 2015 - Changement de forme juridique n°653434 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07

Produits de protection, anticorrosifs s'appliquant sur tous les matériaux. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Gutta-percha, gomme élastique, balata, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica, cartons d'amiante, draps d'amiante, filament d'amiante, papiers d'amiante, revêtements d'amiante, rideaux de sécurité en amiante, semelles d'amiante, tissus d'amiante, toile d'amiante, tresses d'amiante, tuyaux flexibles non métalliques, produits d'étanchéité s'appliquant sur tous les matériaux, mastics pour joints.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.