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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE
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RUBSON GARANTI QUALITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUBSON GARANTI QUALITE
HENKEL FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95593722
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2015

Présentation de la marque RUBSON GARANTI QUALITE

Déposée le 23 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBSON GARANTI QUALITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE domicilié(e) 161, Rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2297607) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 117 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2297607) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBSON GARANTI QUALITE est expirée depuis le 23 octobre 2015.

HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BREF VITRES , MOHAIR , BREF CHLORNET chasse les traces pas la surface , CACHE CACHE , CACHE CACHE , CACHE CACHE , VAGUE BLEUE DE BREF , SECUMYL , ... POUR LAVER SANS DELAVER , X-TRA LAVE EN PROFONDEUR


HENKEL FRANCE Société Anonyme - 161, Rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2297607) - 92100 - France - SIREN 552117590


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2297607) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2005 n°2297607 - Publication au BOPI 2005-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Inscription le 7 septembre 2015 - Changement de forme juridique n°653434 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07

Produits de protection, anticorrosifs s'appliquant sur tous les matériaux.Substances adhésives (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques, produits d'étanchéité s'appliquant sur tous matériaux, mastics pour joints

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.