MONT ST MICHEL
Présentation de la marque MONT ST MICHEL
Déposée le 1 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONT ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONT ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque MONT ST MICHEL arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.
HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Renouvellement sans limitation n°2134780 - Publication au BOPI 1999-09
Inscription le 28 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167095 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 18 mars 1996 - Changement d'adresse n°199080 - Publication au BOPI 1996-03-18
Inscription le 8 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175949 - Publication au BOPI 1994-09-08
Inscription le 9 mars 1995 - Transmission de propriété n°182900 - Publication au BOPI 1995-03-09
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394248 - Publication au BOPI 2009-01-09
Inscription le 7 septembre 2015 - Changement de forme juridique n°653434 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07
Renouvellement avec limitation le 15 novembre 2018 n°2698335 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-15